Le groupe BVA
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Mentions légales & Protection des données

Général

 

Le site internet https://hubicus.com est édité par :

HUBICUS

27, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 Paris

 

Ci-dessous dénommé l’éditeur :

M. Ludovic NODIER en qualité de Directeur général

01 75 32 73 73

hello@hubicus.com

 

Le site internet est conçu et réalisé par :

Agence KEOLIO

14 bis boulevard de Bellechasse, 94100 SAINT-MAUR-DES- FOSSÉS

 

Ci-dessous dénommé le concepteur :

Représenté par M. MARIOT en qualité de gérant

Tel : 01 43 94 65 77

Email : agence@keolio.com

 

Le site internet est hébergé par :

SiteGround Spain SL

Email : compliance@siteground.com

 

L’éditeur est responsable de l’ensemble des éléments (textes, photographies, vidéos, liens hypertextes) diffusés sur le site Internet hello@hubicus.com. Tout contenu illicite relevé dans ces éléments doit être signalé à l’éditeur et au concepteur en écrivant à agence@keolio.com et à hello@hubicus.com, en précisant votre nom, vos coordonnées, le motif et les justifications de votre demande.

 

Il est rappelé que le fait pour toute personne de présenter à un hébergeur un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

 

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Les photographies de produits ou de prestations, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

 

Les liens hypertextes qui renvoient vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur sur les contenus de ces sites internet externes.

 

Droits d’auteurs

 

Le concepteur est titulaire des droits d’auteur de ses créations web sur le site Internet https://hubicus.com, notamment en ce qui concerne le design, les visuels, les images et les textes rédigés par le concepteur en application de la Loi n°92-597 du 1 juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle. Le détail de ces créations web peut être obtenu par demande au concepteur.

 

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement du concepteur est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

 

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Il est interdit d’effectuer des extractions substantielles du contenu du site Internet https://hubicus.com par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante.

 

Toutefois, en mentionnant le nom de l’auteur et de la source, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste, non substantielles et non destinées à une utilisation collective ou publique.

 

Tous droits de l’auteur des œuvres réservés. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

 

Le fait de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

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